Editeur et Propriétaire du Site

Le présent site, accessible à l’adresse www.hephlam.com, est la propriété d'Antoine Mercier des Rochettes .

• Nom comerciale : Hephlam
  
• Forme juridique :  Entreprise Individuelle (EI)
  
• Siège social : 36 Chemin du lavoir, 31260 Figarol
• N° SIREN : 951870757
• N° SIRET : 95187075700030
• Code APE : 15.12Z-A – Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
  
• N° TVA intracommunautaire : FR86951870757
• Numéro de téléphone : 06 23 63 49 50
• Mail : contact@hephlam.com

Réalisation du Site et Hébergement

Le site a été conçu et réalisé par moi-même sur Odoo.com et hébergé sur leur plateforme.

Nom de domaine réservé sur OVH.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site hephlam.com qu’ils soient visuels ou sonore sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d'Antoine Mercier des Rochettes

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, peut être envisagée.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable 

Le droit de faire usage du site et de son contenu ou autre élément qui y figure est subordonné au respect des Conditions Générales de vente et de toute loi ou réglementation applicable. Toute utilisation du Site ou de son contenu à une fin autre que celle autorisée par hephlam.com via ses Conditions Générales de Vente peut constituer une violation de droits.

Tout lien simple ou hypertexte vers le site hephlam.com est strictement interdit sans un accord écrit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de d'antoine Mercier des Rochettes. En aucun cas l’accord d'Hephlam ne pourra engager sa responsabilité concernant le contenu du site utilisant un lien vers le site hephlam.com.